Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Le PLU des Longevilles Mont d’Or a été approuvé le 18 décembre 2017.
Lotissement "La Fontaine"
Documents à venir
Lotissement "Les Grandes Pièces"
En vertu des articles L.442-9 et L.442-14 du Code de l’Urbanisme, les dispositions d’urbanisme en vigueur dans le périmètre du lotissement sont celles du règlement de l’ancien PLU de la commune.
Lotissement "ZA des Longevilles"
Plan de Prévention des Risques d'inondation (PPRi) du Doubs-Amont
La commune est concernée par le PPRi du Doubs-Amont.
Lundi | 14h00 - 16h30 | Fermé |
---|---|---|
Mardi | 17h00 - 19h00 | Fermé |
Jeudi | 09h00 - 11h30 | Fermé |